Oui. En principe, le versement d'arrhes (arboun) au moment de la conclusion du contrat signifie que chaque partie se réserve le droit de s'en désister (art. 103). Les arrhes sont interprétées comme la contrepartie d'un droit de rétractation réciproque, sauf stipulation contraire expresse dans votre contrat.
Les conséquences financières de la rétractation sont clairement déterminées :
- Si vous vous rétractez (vous avez versé les arrhes), vous les perdez définitivement (art. 103).
- Si le vendeur se rétracte (il a reçu les arrhes), il est tenu de vous restituer le double de leur montant (art. 103).
Ces règles s'appliquent même en l'absence de tout préjudice (art. 103) — l'autre partie n'a pas à démontrer l'existence d'un dommage pour conserver les arrhes ou en réclamer le double ; ce montant constitue la pénalité conventionnelle pour la rétractation.
Vérifiez donc votre contrat au préalable : s'il stipule expressément que les arrhes ne constituent pas le prix du droit de rétractation, vous ne pouvez pas vous désister en vous contentant de les abandonner. En l'absence de stipulation contraire, la règle ci-dessus s'applique.
Information juridique générale, pas conseil juridique. Pour un conseil adapté à votre situation, consultez un avocat inscrit au barreau en Égypte.