Oui. En règle générale, le versement d'un arboun (acompte) au moment de la conclusion du contrat signifie que chaque partie a le droit de s'en retirer (art. 103). L'acompte est traité comme un signe que les deux parties se sont réservé le droit de se rétracter, sauf si votre contrat stipule expressément le contraire.
Le coût du retrait est clairement établi :
- Si vous vous retirez (vous avez versé l'acompte), vous perdez l'acompte (art. 103).
- Si le vendeur se retire (il a reçu l'acompte), il doit rembourser le double de sa valeur (art. 103).
Ceci s'applique même si le retrait ne cause aucun préjudice (art. 103) — l'autre partie n'a pas besoin de prouver un dommage pour conserver l'acompte ou en réclamer le double ; ce montant est la pénalité convenue pour se rétracter.
Vérifiez donc d'abord votre contrat : s'il stipule expressément que l'acompte n'est pas le prix du droit de retrait, vous ne pouvez pas simplement vous retirer en perdant l'acompte. Si le contrat est silencieux sur ce point, la règle ci-dessus s'applique.
Information juridique générale, pas conseil juridique. Pour un conseil adapté à votre situation, consultez un avocat inscrit au barreau en Égypte.